Cabane Ostréicole du Cap-Ferret ← Retour

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l'EARL Cabane Ostréicole du Cap-Ferret, Entreprise Agricole à Responsabilité Limitée au capital social de 15 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro RCS Bordeaux 421 987 654.

  • SIRET : 421 987 654 00023
  • TVA intracommunautaire : FR56421987654
  • Gérant : M. Julien Cazenave
  • Adresse du siège social : 12 Route du Bassin, 33120 Arcachon, France
  • Téléphone : 05 56 83 12 47
  • Email : [email protected]

2. Hébergeur

Ce site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Julien Cazenave, en sa qualité de gérant de l'EARL Cabane Ostréicole du Cap-Ferret.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, mise en page, éléments graphiques) est la propriété exclusive de l'EARL Cabane Ostréicole du Cap-Ferret, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

L'exploitation, l'élevage et la commercialisation de nos huîtres sont conduits dans le respect du classement sanitaire des zones conchylicoles (règlement CE n°854/2004), des exigences HACCP (règlement CE n°852/2004) et des règles d'information des consommateurs sur les denrées alimentaires (règlement INCO/LMIV CE n°1169/2011).

5. Loi applicable et juridiction compétente

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort du Tribunal de Commerce de Bordeaux seront seuls compétents.